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A-23, r. 16 - Règlement sur les stages de perfectionnement des arpenteurs-géomètres

Article 2.04
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Texte complet
2.04. Un stage ne peut excéder 1 000 heures, ni s’échelonner sur une période de plus de 12 mois consécutifs.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 16, a. 2.04.
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